Au menu de la plénière de novembre : attentats terroristes, radicalisation, budget 2016, etc.

Malgré le contexte extrêmement préoccupant et l’ambiance pesante qui règne à Bruxelles, le Parlement européen poursuit ses activités. Retour à Strasbourg cette semaine, avec un ordre du jour en grande partie centré sur les récents attentats de Paris, la menace terroriste et la prévention de la radicalisation.

Attentats terroristes : Les députés débattront des attentats du 13 novembre à Paris et des opérations policières et militaires qui ont suivi. Ils s’exprimeront sur le Conseil Justice et Affaires intérieures du 20 novembre (lire aussi la déclaration que j’ai publiée avec Marielle de Sarnez à l’issue de ce Conseil JAI) lors d’un débat clé avec le Président de la Commission, Jean-Claude Juncker, et Nicolas Schmit, ministre luxembourgeois du Travail, de l’Emploi et de l’Économie sociale et solidaire représentant la présidence du Conseil. Le débat se tiendra mercredi matin, de 8h30 à 12h00.

Prévention de la radicalisation : Une résolution énonçant des mesures pour empêcher la radicalisation et le recrutement de citoyens européens par des organisations terroristes ainsi que pour lutter contre les « combattants étrangers » de retour dans l’UE, sera débattue mardi après-midi et votée mercredi.

Crise des réfugiés : Les résultats du sommet de l’UE des 11 et 12 novembre avec les leaders africains à La Valette (Malte) sur les migrations et leurs causes, ainsi que le sommet du G20 des 15 et 16 novembre, seront débattus avec Federica Mogherini, Haut Représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, et Nicolas Schmit, ministre luxembourgeois du Travail, de l’Emploi et de l’Économie sociale et solidaire, mercredi à 15h30.

Rescrits fiscaux : Les recommandations du Parlement pour lutter contre la planification fiscale agressive des entreprises et l’évasion fiscale seront débattues mardi et présentées dans une résolution, préparée par la commission spéciale sur les rescrits fiscaux et qui sera votée mercredi.

Budget 2016 : Suite de la procédure. Le Parlement votera le budget de l’UE pour 2016, suite à un accord de compromis entre le Parlement et le Conseil. Les négociateurs du Parlement ont annulé la plupart des coupes faites précédemment par le Conseil et ont assuré plus de fonds pour les pays en première ligne des migrations.

Prix LUX : Le Président du Parlement Martin Schulz annoncera le lauréat du prix LUX de cette année lors d’une cérémonie en session plénière mardi à midi.

Ventes d’assurances :  Acheter des assurances sera plus facile et plus sûr pour les consommateurs, suite à un vote du Parlement sur un accord informel avec le Conseil pour renforcer les règles de l’UE sur l’information et les conseils qui doivent être fournis par les professionnels de la vente d’assurance. (Débat mercredi, vote jeudi).

Plastiques toxiques : La Commission européenne ne devrait pas autoriser le recyclage de plastiques contenant la substance interdite du phtalate de diéthylhexyle (DHEP) car il présente une menace de toxicité reproductive pour les travailleurs exposés et pourraient rendre stérile les foetus mâles, selon un projet de résolution qui sera voté mercredi.

Président d’Italie : Le Président de la République d’Italie Sergio Mattarella prononcera un discours formel devant le Parlement européen mercredi à 12h00. Il s’agit de sa première intervention au Parlement depuis qu’il a été élu 12e Président de la République le 31 janvier 2015.